Yamaha R3 - Circuit Carole
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Mondial de la moto
mondial de la moto - mobile

regles techniques et de securite

Lois et règlements

Ces textes légaux (issus d'une loi, texte adopté par le Parlement) ou règlementaires (issus d'un décret ou d'un arrêté pris par le Gouvernement) s'appliquent sur l'ensemble du Territoire National et fixent les règles générales relatives :
- A l'homologation des circuits
- A l'organisation des manifestations et des concentrations
- Aux activités et aux équipements qui ne sont pas régis par la FFM (stunt -acrobatie moto, terrains adaptés...)

Par ailleurs, les circulaires et instructions ministérielles également téléchargeables apportent les précisions et les interprétations nécessaires à l'application de ces textes

circulaire du 27 novembre 2006
loi du 1er Juillet 1901
RTS - Tableau de synthese R331-18 et + code du sport
Code du sport - Règlementation sport moto

Règles Techniques et de Sécurité (RTS)

Conformément aux dispositions de l'article L131-16 du code du sport, la FFM établit les RTS spécifiques au sport moto pour chacune des disciplines dont elle a la responsabilité. Il est important de noter que celles-ci sont applicables à tout organisateur, qu'il soit affilié ou non à la FFM.

Annexe RTS Motocross - Regles specifiques pour l'amenagement des circuits
RTS Motocross
RTS Vitesse
RTS Endurance TT
RTS Rallye Routier
RTS Motoball
RTS Enduro
RTS Trial
RTS Activite Educative
RTS Courses sur Sable
RTS Courses sur piste
Reglementation Niveau sonore_2016
Referentiel technique
RTS E-VTT Enduro - CD 3 Mars 2018

Règlements des Championnats de France

Discipline par discipline, tous les règlements des Championnats de France peuvent être téléchargés ici.

Règlements des championnats

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